ETÉ 2018 : UNE GESTION DE LA SECHERESSE EN ORDRE DISPERSÉ
L’été 2018 a enregistré des températures très élevées, qui ont provoqué des sécheresses affectant lourdement la production agricole (cultures arables et aliments pour animaux, par exemple) dans de nombreux pays de l’UE. A la demande de nombreux Etats membres, la Commission européenne a activé un certain nombre de mesures et de dérogations. Néanmoins, selon où ils se trouvent sur le territoire de l’UE, les agriculteurs européens ont fait face à des soutiens plus ou moins appuyés de la part des pouvoirs publics, chacun gérant la crise en fonction, certes, de son intensité, mais, aussi et surtout, en fonction de ses capacités financières, exposant chaque agriculteur à des disparités de traitement importantes. Trois Etats membres ont fournis de l’argent frais : l’Allemagne (340 millions d’euros), la Suède (116 millions d’euros) et la Pologne (environ 116 millions d’euros).
La Commission avait initialement (début août) mis à disposition divers instruments, tels que :
- paiements anticipés plus élevés : les agriculteurs ont reçu jusqu’à 70% (contre 50%) de leurs paiements directs et 85% (contre 75%) de paiements au titre du développement rural déjà à la mi-octobre 2018 au lieu d’attendre jusqu’en décembre ; (Cette décision est en cours d’adoption et devrait être finalisée au plus tard dans le mois. Les paiements commenceront à partir du 16 octobre).
- dérogations à des exigences de verdissement spécifiques : règles relatives à la diversification des cultures et aux surfaces d’intérêt écologique, afin de permettre à ces terres d’être utilisées pour la production d’aliments pour animaux (pour compenser la pénurie d’aliments en quantité due aux conditions météorologiques). En plus de cela, l’exécutif a envisagé d’autres dérogations concernant les CIPAN et la couverture végétale.
Elle a également insisté sur les instruments de soutien déjà disponibles dans le cadre de la législation en vigueur sur la Politique Agricole Commune (PAC), dont voici ci-dessous un bref aperçu :
- En vertu des règles relatives aux aides d’État dans le secteur agricole : une aide pouvant atteindre 80% des dommages causés par la sécheresse (ou jusqu’à 90% dans les zones de contrainte naturelle) peut être fournie, sous réserve de certaines conditions spécifiques. De plus, l’achat de fourrage peut bénéficier d’une aide en tant que dommage matériel ou perte de revenus. Une réparation du préjudice peut également être accordée sans qu’il soit nécessaire d’en informer la Commission (ci-après dénommée « aide de minimis »). Les États membres peuvent accorder une aide pouvant aller jusqu’à 15 000 euros par agriculteur sur trois ans.
- En vertu du Développement Rural :
- un État membre qui reconnaît la sécheresse comme une catastrophe naturelle pourrait apporter une aide pouvant aller jusqu’à 100% pour la restauration du potentiel de production agricole endommagé par la sécheresse. La CE a spécifié que ce soutien pouvait être utilisé pour des investissements (par exemple, réensemencement de pâturages). Cette mesure peut également être activée rétroactivement.
- Les agriculteurs peuvent informer leurs autorités nationales respectives des cas de circonstances exceptionnelles et peuvent être libérés par leur État membre de leurs engagements au titre de divers régimes. Par exemple, les agriculteurs seront autorisés à utiliser des bandes tampons pour le fourrage (dans ce cas, aucune pénalité ne sera appliquée);
- Des instruments de gestion des risques peuvent être utilisés, par exemple en tant que contribution financière à des fonds communs de placement pour verser une compensation financière aux agriculteurs affectés. En outre, les agriculteurs qui ont subi une perte de revenu supérieure à 30% de leur revenu annuel moyen ont reçu une compensation financière (un OSR général).
Des dérogations à des exigences de verdissement spécifiques ont été demandées et votées le 12 juillet pour 8 États membres : Danemark, Estonie, Finlande, Lettonie, Lituanie, Pologne, Portugal et Suède.
Le 30 août, un soutien pratique supplémentaire (nouvelles mesures) a été annoncé par la Commission. Plus précisément, une plus grande flexibilité a été offerte pour aider les éleveurs à fournir suffisamment de fourrage pour les animaux.
Un nouvel ensemble de dérogations aux règles de verdissement, votées et officiellement adoptées (le 19 septembre), comprend :
- « Possibilité de considérer les cultures d’hiver normalement semées en automne pour la récolte / le pâturage comme CIPAN (interdites par la réglementation en vigueur) si elles sont destinées à la production de pâturage / fourrage ;
- Possibilité de semer des CIPAN en tant que cultures pures (et non un mélange de cultures tel que prescrit actuellement) si elles sont destinées au pâturage / production de fourrage ;
- Possibilité de raccourcir la période minimale de 8 semaines pour les CIPAN afin de permettre aux agriculteurs de grandes cultures de semer leurs cultures d’hiver en temps voulu après leurs CIPAN ;
- Prorogation de la dérogation précédemment adoptée pour couper / brouter les terres en friche en France ».
Il est pertinent de noter que ces décisions, comme les précédentes adoptées début août, s’appliquent rétroactivement.
Les Pays Membres ayant requis des dérogations sont les suivants :
- Sur des terres en friche : Belgique, Danemark, Estonie, France, Lettonie, Lituanie, Pologne, Portugal, Finlande et Suède ;
- Sur les CIPAN et les cultures d’hiver : Belgique, Danemark, Allemagne, Irlande, France, Lettonie, Lituanie, Pays-Bas, Pologne, Suède et Royaume-Uni pour l’Angleterre et l’Écosse.
Les États membres de l’UE ont également adopté des actions spécifiques au niveau national.
Régimes nationaux : approche et mesures
Allemagne
Les agriculteurs allemands ont commencé à demander l’aide du gouvernement fédéral depuis le début du mois d’août. La ministre allemande de l’Agriculture, Julia Klöckner, a toutefois pris le temps de dire qu’elle attendait des données valables (et non des estimations individuelles) sur l’impact de la sécheresse de cet été.
La DBV (Association des agriculteurs allemands) a estimé une diminution de la récolte d’environ 8 millions de tonnes de céréales (18% du rendement annuel), appelant ainsi un soutien financier aux agriculteurs allemands. L’organisation a officiellement demandé un milliard d’euros pour indemniser les agriculteurs dont les cultures avaient été les plus gravement touchées.
Il convient de noter qu’en Allemagne, ce sont les différents États qui sont responsables des mesures d’aide en cas de phénomènes météorologiques extrêmes.
Le 15 août, le gouvernement fédéral de Berlin a adopté une motion autorisant les agriculteurs allemands frappés par la sécheresse à cultiver des aliments pour animaux dans les surfaces d’intérêt écologique (SIE). Les agriculteurs ont donc été autorisés à cultiver un mélange de cultures à des fins alimentaires sur les SIE.
Enfin, le 22 août, lorsque des données fiables ont montré que les conditions climatiques extrêmes avaient entraîné une perte de récolte massive en Allemagne, le gouvernement fédéral a accepté de fournir une aide financière – 170 millions d’euros pour compenser les pertes commerciales.
L’aide fédérale (170 millions d’euros) a été ajoutée à l’aide fournie au niveau des aides d’État. Ainsi, environ 340 millions d’euros de mesures gouvernementales d’urgence (lancées en tant que «programme d’aide spéciale») ont été fournis aux agriculteurs les plus gravement touchés.
(Plus précisément, le seuil général d’aide publique en cas de crise météorologique – mesure d’aide d’État – est celui où une entreprise perd plus de 30% de sa production annuelle).
Le gouvernement fédéral a précisé que les dernières données indiquaient des dommages d’un montant total de 680 millions d’euros, touchant environ 10 000 exploitations, soit une exploitation sur 25.
Les estimations récentes et actualisées de la DBV montrent que la récolte céréalière de cette année est inférieure de 26% au rendement annuel des cinq années précédentes. En outre, le président de DBV, Joachim Rukwied, a précisé que « la sécheresse avait déjà causé environ 3 milliards d’euros de dommages financiers à 8 des 16 États fédéraux allemands » et que « de nombreux agriculteurs dans des régions particulièrement touchées du nord et de l’est de l’Allemagne ont signalé pertes de récolte allant de 50 pour cent jusqu’à 80 pour cent ou plus ».
Mesures d’aide d’Etat adoptées
- Depuis début août, les agriculteurs allemands frappés par la sécheresse pourraient recevoir des prêts à taux réduits de la Landwirtschaftliche Rentenbank ;
- Les États fédéraux ont également examiné les mesures d’allégement fiscal ;
- L’État de Brandebourg a fourni une aide d’urgence de 5 millions d’euros (principalement aux propriétaires d’animaux pour sécuriser l’approvisionnement en nourriture et éviter les abattages) ;
- Assurances contre les dommages causés par la sécheresse : GDV (la compagnie d’assurance allemande) a estimé qu’une sécheresse causerait des dégâts d’environ 2 milliards d’euros. Seuls quelques agriculteurs en Allemagne sont assurés contre la sécheresse (seuls 5000 hectares environ sont protégés contre les dommages dus à la sécheresse, car ils ne surviennent pas très souvent, comme la grêle par exemple et que les primes et les franchises sont assez élevées).
Autres possibilités d’assistance en cas de sécheresse (au-delà de la compétence fédérale) :
- Rentenbank a ouvert son programme de protection des liquidités à l’intention des entreprises du secteur de l’agriculture, de l’horticulture et de la viticulture, qui ont subi des pertes de revenus ou augmenté leurs coûts en raison de la sécheresse et des orages en 2018 ;
- À compter du 1er juillet 2018, les pays peuvent autoriser exceptionnellement les jachères déclarées surfaces d’intérêt écologique qui peuvent être exploitées à des fins fourragères si le fourrage disponible est insuffisant ;
- Bodenverwertungs-und-verwaltungs GmbH a accordé des baux à des exploitations touchées par la sécheresse ;
- Le BMEL a lancé un projet de règlement autorisant les agriculteurs à utiliser des zones d’intérêt écologique pour la culture de cultures vivrières à des fins fourragères ;
- Les mesures suivantes pourraient en outre être prises : les exploitations endommagées peuvent présenter des demandes d’ajournement des dettes fiscales. Les entreprises endommagées peuvent différer l’application de Sozia. Les autorités fiscales des États fédérés peuvent ajuster les acomptes d’impôt et renoncer aux impayés, aux intérêts différés et aux mesures d’exécution.
France
Fin juillet, la France a demandé à l’Union européenne une avance sur les aides directes et les aides au développement rural.
Au niveau national, le dégrèvement de la taxe sur le foncier non bâti (TFNB) pour les parcelles touchées par la sécheresse, ainsi que le report du paiement des cotisations de sécurité sociale sur les fonds de la Mutualité sociale agricole (MSA) ont été adoptés. Des aides au transport du foin dans les zones de pâturage ont été évoquées.
Irlande
En Irlande, un programme d’aide au fourrage a été mis en place pour les éleveurs de bétail au printemps 2018.
Un montant total de 1,5 million d’euros a été affecté à la couverture des coûts de transport de fourrage.
Le 22 août, le gouvernement irlandais a alloué un montant supplémentaire de 4,25 millions d’euros à une nouvelle mesure de soutien à l’importation de fourrage, qui visait à réduire le coût des fourrages importés pour les agriculteurs frappés par la sécheresse dans une situation déjà complexe en matière de fourrage. Le gouvernement irlandais a précisé que la mesure serait exploitée par le biais des coopératives et des importateurs enregistrés et qu’elle couvrirait le fourrage importé du 12 août 2018 au 31 décembre 2018 (mesure régie par les règles de minimis applicables aux aides d’État de l’UE).
Les mesures de soutien suivantes avaient déjà été introduites par le gouvernement irlandais (la procédure d’approbation officielle de la Commission est toujours en cours pour certaines d’entre elles) :
- « paiements anticipés d’aides de l’UE au titre des piliers 1 et 2, représentant un complément de trésorerie de près de 260 millions d’euros ;
- des flexibilités supplémentaires dans le cadre de certaines mesures du GLAS (programme vert, à faibles émissions de carbone et agroenvironnementales) visant à accroître la production de fourrage ;
- l’allocation de 2,75 millions d’euros à une mesure d’incitation à la production de fourrage pour les agriculteurs pratiquant le travail du sol et une prolongation de la période d’épandage d’engrais chimiques et organiques afin de permettre aux agriculteurs de profiter de la croissance de l’herbe en fin de saison ».
En outre, pour faire face à la situation problématique, la coopérative laitière Kerry Agribusiness, qui regroupe 3 250 agriculteurs de l’île d’Emeraude, a lancé le 1er août 2018 un programme d’assistance alimentaire destiné à « maximiser les stocks et à garantir la croissance optimale des pâturages en fin de saison » (Irish Farmers Journal).
Parmi les mesures phares introduites, Kerry Agribusiness a annoncé pour le mois d’août une réduction de 15 € / tonne sur les engrais N / P / K 18/6/12 et 27 / 2.5 / 5, ainsi que sur le nitrate d’ammonium.
Enfin, les producteurs ont bénéficié d’un appui technique, notamment pour la mise en place d’un budget spécifiquement affecté au fourrage.
Pays baltes et nordiques
Le Danemark, l’Estonie, la Finlande, la Lettonie, la Pologne, la Lituanie et la Suède ont également été durement touchés par la vague de chaleur de cet été. Outre la demande de dérogation aux exigences de verdissement spécifique qu’ils ont présentée à la Commission européenne le 12 juillet, ces pays ont adopté des mesures spécifiques.
Au Danemark, après avoir reconnu que le principal défi à relever consistait à garantir des niveaux adéquats d’alimentation animale, le gouvernement a soutenu la législation visant à assouplir les normes applicables aux agriculteurs biologiques. Plus précisément, voici ci-dessous les mesures nationales adoptées :
- L’agriculture biologique pourrait pendant un certain temps réduire de 60 à 50% la quantité de fourrage grossier dans l’alimentation du bétail sans perdre son statut de « biologique » ;
- L’agriculture biologique pourrait être dispensée d’utiliser du fourrage récolté dans des champs en cours de conversion en culture biologique et donc cultivés selon les principes de l’agriculture biologique ;
- Il était autorisé à récolter de l’herbe dans les pâturages et à l’utiliser pour l’alimentation animale.
En Suède, le gouvernement a affecté environ 116 millions d’euros aux agriculteurs les plus touchés, en particulier les éleveurs, qui ont dû faire face à la pénurie de fourrage. Un « paquet national de crise » a été présenté.
En Pologne, les agriculteurs ont demandé l’aide de l’Union européenne en juillet.
Le gouvernement polonais a annoncé un programme de compensation de 500 millions de PLN (116 millions d’euros) en faveur de milliers de producteurs touchés par la sécheresse. Le plan prévoyait des prêts préférentiels et des réductions d’impôts. Près de 187 millions d’euros ont été dépensés pour aider les agriculteurs touchés par la sécheresse mais également par les inondations dans le sud du pays.
La Lituanie et la Lettonie ont déclaré l’état d’urgence. Le gouvernement a pris cette décision en se basant sur les effets dramatiques de la chaleur et de la sécheresse sur les agriculteurs lituaniens. Plus précisément, il a été estimé que les agriculteurs lituaniens ont perdu entre 15 et 50% de leur production agricole. Cette mesure a permis aux agriculteurs ayant déjà bénéficié du soutien de l’UE d’éviter des sanctions pour des engagements non tenus et de faciliter les négociations avec les acheteurs de produits. On a estimé que les agriculteurs du pays avaient perdu un tiers de la récolte en raison de la sécheresse et que les plus touchés étaient ceux situés dans le sud de la Lituanie.
En Lettonie, une mesure immédiatement adoptée a été l’interdiction faite aux banques d’empêcher les agriculteurs frappés par la sécheresse.
L’Estonie n’a pas déclaré l’état d’urgence. Toutefois, le ministère des Affaires rurales a prévu, au cours de la deuxième moitié de juillet 2018, diverses mesures d’aide en faveur des agriculteurs qui luttent contre le temps sec. Le ministère a appelé les banques à prendre en compte la situation et à assouplir les conditions pour les agriculteurs qui n’étaient pas en mesure de remplir toutes les obligations liées à la sécheresse.
En outre, le Ministre estonien des Affaires rurales a également informé le secteur que « lorsque les exigences d’une mesure de soutien ne sont pas satisfaites en raison de la sécheresse, le Conseil estonien des registres et de l’information agricoles (PRIA) doit être informé et il peut gérer cela comme une urgence dont le soutien associé ne sera pas récupéré dans de telles circonstances ».
À la fin du mois d’août, le Conseil estonien des registres et de l’information agricoles (PRIA) a confirmé que cette année, les agriculteurs estoniens recevaient plus tôt des aides à la surface et aux animaux.
Sources
Commission européenne – Revue de presse et Nouvelles
2 Août 2018
http://europa.eu/rapid/press-release_IP-18-4801_en.htm
http://www.lafranceagricole.fr/actualites/elevage/irlande-secheresse-la-laiterie-kerry-lance-un-programme-dassistance-fourragere-1,4,1593932123.html
30 Août 2018
http://europa.eu/rapid/press-release_IP-18-5301_en.htm
19 Septembre 2018
https://ec.europa.eu/info/news/adoption-greening-derogations-farmers-impacted-drought-2018-sep-19_en
Joint Research Centre (JRC) MARS Bulletin
17 Septembre
https://ec.europa.eu/jrc/sites/jrcsh/files/jrc-mars-bulletin-vol26-no09.pdf
Couverture médiatique de l’UE sur les approches des EM
6 Avril 2018
4 Juillet 2018
http://zum.lrv.lt/lt/naujienos/vyriausybe-del-sausros-skelbia-ekstremalia-situacija-visoje-salyje
17 Juillet 2018
20 Juillet 2018
https://news.err.ee/847982/minister-estonia-not-planning-on-declaring-drought-emergency
31 Juillet 2018
1 Août 2018
2 Août 2018
https://www.sueddeutsche.de/wirtschaft/duerre-eu-subventionen-1.4079369
10 Août
13 Août
https://www.dw.com/en/germanys-farmers-still-waiting-for-drought-aid-decision/a-45069512
20 Août 2018
22 Août 2018
https://www.dw.com/en/german-farmers-to-receive-millions-in-federal-aid/a-45179943
https://www.dw.com/de/dürre-millionenhilfe-für-deutsche-bauern/a-45175387
https://www.sueddeutsche.de/wirtschaft/eil-bauern-bekommen-duerre-hilfen-vom-staat-1.4100251
24 Août
11 Septembre 2018
https://www.dw.com/de/dürre-hitze-schlechte-ernte-bauern-spüren-den-klimawandel/a-45380513
18 Septembre 2018