legal notices

La navigation sur ce site est soumise aux présentes conditions d’utilisation. En accédant aux informations mises à disposition par Farm Europe sur son site Internet, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et les accepter.

Editeur :
 Farm Europe
EU transparency registrer n°546776016430-19

Siège social :
 Rond point Schuman, 9 – 1040 Brussels – Belgium.

Responsable de la publication : Farm Europe

Développement du site : Agence web Lille LCVA

Hébergement du site :
Agence LCVA via Online SAS
BP 438
75366 Paris CEDEX 08
RCS Paris B 433 115 904
01 84 13 00 01

Crédits photos :

Protection des informations personnelles collectées :
Les informations qui vous concernent sont destinées à Farm Europe. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978) et d’un droit de refus de toute transmission des informations vous concernant. Pour l’exercer, contactez-nous en cliquant ici ou par courrier à l’adresse suivante : Farm Europe – Rond point Schuman, 9 – 1040 Brussels – Belgium.

Propriété intellectuelle :
L’ensemble des éléments figurant sur Farm Europe sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, est interdite sans l’accord préalable de Farm Europe ou de son auteur. Il est formellement interdit de collecter et d’utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales. Cette interdiction s’étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l’exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient.

Cookies :
Des données non personnelles sont collectées lors de votre navigation, par un système de cookies, à des fins statistiques. Ces fichiers stockés sur votre ordinateur permettent à Farm Europe d’enregistrer les informations relatives à votre navigation sur le site www.farm-europe.eu (pages consultées, date et heure de consultation,…). En aucun cas ces données ne nous permettent de vous identifier, elles ont pour seul but de nous aider à vous offrir un accès facilité aux services proposés et à améliorer ce site.

Outils :
L’internaute est le seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du site internet Farm Europe. Il est notamment le seul responsable de tout dommage occasionné par son fait avec l’utilisation du site internet Farm Europe. Farm Europe ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs et indirects issus de l’utilisation du site internet Farm Europe.

Liens et contenu :
Le site internet Farm Europe contient des liens vers d’autres sites.Farm Europe n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu. Ainsi, la responsabilité deFarm Europe ne pourra être engagée en cas de diffusion de contenu illicite sur ces sites.

Loi applicable :
L’utilisation du site internet Farm Europe est soumise exclusivement à la loi et aux règlements de Belgique.